Conditions Générales d'Utilisation

Ce site est de la propriété de Sword CTSpace. Son utilisation est soumise aux conditions décrites ci-après. L'utilisation des outils développés par Sword CTSpace (comprenant mais non limités à BuildOnline, Collaboration Workspace (CW), TenderOnline, Defect Manager, Paragon, Fusion, Fusion Share, Fusion P8, CadTop) est soumise à des Termes et Conditions séparées acceptées par nos clients et leurs partenaires commerciaux.

Toute utilisation de ce site indique une acceptation sans réserve de ces conditions.

1. Propriété
Les droits de propriété intellectuelle relatifs à ce site et son contenu appartiennent à Sword CTSpace ou à une tierce partie.

2. Utilisation
Vous n' êtes autorisé(e) à télécharger et imprimer des extraits de ce site que pour un usage exclusivement personnel. Aucun contenu de ce site Internet ne peut être incorporé, reproduit ou hébergé dans un autre site Internet, ou dans tout autre système électronique ou toute autre publication, et ce que ce soit sous forme électronique, digitale ou papier sans autorisation préalable écrite de Sword CTSpace. Vous ne pouvez pas exploiter à des fins commerciales ce site ou toute partie de ce site.

3. Contenu
Nous nous efforçons d'assurer que le contenu apparaissant sur ce site soit exact et complet. Cependant, nous vous conseillons de vérifier l'exactitude de toute information importante pour vous avant de vous fier à elle. Tout autant que la loi l'y autorise nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude et l'exhaustivité de l'information fournie.

4. Pas d'incorporation
Vous ne pouvez pas copier ou incorporer une partie de ce site à tout autre site, publication ou système électronique, que cela soit sous forme d'une copie ou sous forme électronique.

5. Liens
Vous ne pouvez pas insérer toute partie de ce site dans un cadre, insérer un lien vers celui-ci ou vous associer à ce site sans notre autorisation. De plus, tout lien de ce site vers d'autres sites est fourni seulement pour votre utilisation et convenance. Le lien ne représente pas de notre part une recommandation du site lié et cela ne signifie pas non plus que nous ayons une association avec ce site. En conséquence nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu des sites auxquels vous avez la possibilité d'accéder à partir de liens proposés sur notre site.

Réglementation européenne sur le Commerce Electronique (Directive Européenne, 2002)

Sword CTSpace, Citadon et BuildOnline sont des marques commerciales utilisés par les entités juridiques Sword UK Ltd, Sword GmbH et CTSpace France Sarl.
CTSpace France Sarl est une Société à Responsabilité Limitée enregistrée au registre de commerce de Nanterre (RCS Nanterre) sous le numéro d'identification B429 982 945, à l'adresse suivante : 37 rue de Lyon, 75012 Paris, France. Email: contact-france@sword-ctspace.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 429 982 945
© 2010 Sword Group|Leading global provider of high value business applications